click to enable zoom
loading...
Nous n'avons trouvé aucun résultat
open map
Voir Carte Satellite Hybrid Terrain Ma position Plein écran Prev Suivant
Nous avons trouvé 0 résultats. View results
Vos résultats de rechreche

Mentions légales AT-FIRST




1. DENOMINATION SOCIALE

AT-FIRST

Siret :

Tél :

E- mail :

Directeur de publication :

REALISATION DU SITE

Conception graphique :

Web design :

Développement :

Hébergement :

2. ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

En contrepartie de l’accès, de la consultation et de l’utilisation du site AT-FIRST, vous êtes tenu d’accepter les présentes clauses d’utilisation et de vous y conformer ainsi qu’aux lois et

réglementations en vigueur. Si vous n’acceptez pas l’une quelconque de ces clauses, NE

CONSULTEZ PAS CE SITE ET NE TELECHARGEZ AUCUN DOCUMENT DE CE SITE.

3. ENGAGEMENT PRIS PAR LE SITE

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

La loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 modifiée de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;

Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne
sera mis en ligne ;

Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Conformément à l’article 6 loi LCEN du 21 juin 2004 et à son décret d’application du 24 octobre 2007, un droit de réponse écrit est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de
publication par lettre recommandée avec accusé de réception (ou par tout autre moyen permettant de rapporter la preuve de l’envoi et de la réception) au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message
justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande. Cette réponse ne doit pas être plus longue que le texte en cause et ne peut en aucun cas dépasser deux
cent lignes.

4. AVERTISSEMENT :

L’accès à ce site est réservé à la consultation des informations commerciales et techniques fournies par AT-FIRST. Tout accès ou toute tentative d’accès à d’autres fichiers du système

informatique de AT-FIRST ou à toute information contenue dans ce système quel qu’en soit le motif est strictement interdit.

AT-FIRST s’efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et

précises.

Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu’à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. AT-FIRST ne peut en effet parfaitement garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité
des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, AT-FIRST décline toute responsabilité :

– pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

– pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site
et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

AT-FIRST se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site, incluant les

présentes conditions, à tout moment sans préavis. Les internautes doivent donc consulter les dites conditions lors de chaque connexion.

AT-FIRST ne saurait être tenue pour responsable des dommages susceptibles de résulter de

l’utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l’utilisation d’un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l’utilisateur de vérifier l’exactitude des informations fournies ainsi que leur
utilisation.

5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

AT-FIRST ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect

résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.

Le site AT-FIRST peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens

hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site de AT-FIRST avec l’autorisation des titulaires

des sites liés. En tout état de cause, l’ AT-FIRST ne saurait être responsable du contenu de

ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement
etc…) avant de procéder à la consultation du site AT-FIRST

  • Recherche avancée

Compare Listings